Aller au contenu principal
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Délibérations / Actes règlementaires
Délibérations / Actes règlementaires
Titre du document
Type
- Tout -
Actes extérieurs à la commune
Décision du Maire
Délibération de Survilliers
Thématique
- Tout -
Association
Commande publique
Communication
Culture - Sport - Loisirs
Économie et emploi
Enfance Jeunesse
Environnement
Espace public - Voirie
Évènementiel
Intercommunalité
Juridique - Finance
Numérique
Prévention - Sécurité
Ressources humaines
Santé
Séniors
Social
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
Sommaire n° 32 du 01 avril 2025 mi format
01/04/2025
Sommaire n° 30 du 31 mars 2025 mi format
31/03/2025
Sommaire n° 31 du 31 mars 2025 mi format
31/03/2025
Sommaire RAAE n° 29 mi-format
31/03/2025
Délibération - Débat d'orientation budgétaire 2025
28/03/2025
Délibération Budget primitif 2025
28/03/2025
Délibération - Annexe Rapport d'orientation budgétaire 2025
28/03/2025
Délibération annexe note synthétique budget primitif 2025
28/03/2025
Délibération 10-2025 Subvention aux associations
27/03/2025
Délibération 17-2025 mise à jour tableau emplois
27/03/2025
Délibération 18-2025 plan de formation
27/03/2025
Délibération 13-2025 annexe cartographie périmètre de sauvegarde préemption commerciale
27/03/2025
Délibération 09-2025 Budget primitif
27/03/2025
Délibération 15-2025 révision attribution de compensation CARPF
27/03/2025
Délibération 12-2025 Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet
27/03/2025
Délibération 07-20025 compte financier unique
27/03/2025
Délibération 13-2025 annexe droite de préemption commercial
27/03/2025
Délibération 09-2025 Annexe Note synthétique
27/03/2025
Délibération modulation congé maladie ordinaire
27/03/2025
Délibération 13-2025 Droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux
27/03/2025
Pagination
1
2
3
4
5
6
7
8
9
…
››
Page suivante
»
Dernière page