Aller au contenu principal
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Délibérations / Actes règlementaires
Délibérations / Actes règlementaires
Titre du document
Type
- Tout -
Actes extérieurs à la commune
Décision du Maire
Délibération de Survilliers
Thématique
- Tout -
Association
Commande publique
Communication
Culture - Sport - Loisirs
Économie et emploi
Enfance Jeunesse
Environnement
Espace public - Voirie
Évènementiel
Intercommunalité
Juridique - Finance
Numérique
Prévention - Sécurité
Ressources humaines
Santé
Séniors
Social
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
Annuler
DÉLIBÉRATION 73-2021 procédure contrat assurance statutaire CIG
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 80-2021 création d'emploi
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 5-2021 décision modificative n°3 - BUDGET PRINCIPAL
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 13-2021 compte administratif 2020
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 21-2021 autorisations spéciales d'absence
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 29-2021 loyers des logements communaux 2021-2022
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 37-2021 autorisation de convention de cession des voies et espaces communs
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 45-2021 débat PADD
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 52-2021 tarification du service jeunesse
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 60-2021 avenant convention giratoire RD317 - RD92
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 68-2021 tarification spécifique service enfance
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 76-2021 règlement intérieur jeunesse et sport
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 83-2021 déclaration préalable à l'édification des clôtures
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 49-2022 Convention de réciprocité de mise à disposition des locaux municipaux
29/09/2022
Sommaire n 133 du 03 octobre 2024 mi format
Sommaire n° 142 du 17 octobre 2024 mi format
Sommaire n°45 du 05 mai 2025
Sommaire n° 136 du 07 octobre 2024 mi format
Sommaire RAA n° 145 mi format
Délibération 46-2024 - Jurés d'assises - Liste préparatoire 2025
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
19
20
21
22
23
24
25
26
27
››
Page suivante
»
Dernière page