Aller au contenu principal
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Délibérations / Actes règlementaires
Délibérations / Actes règlementaires
Titre du document
Type
- Tout -
Actes extérieurs à la commune
Décision du Maire
Délibération de Survilliers
Thématique
- Tout -
Association
Commande publique
Communication
Culture - Sport - Loisirs
Économie et emploi
Enfance Jeunesse
Environnement
Espace public - Voirie
Évènementiel
Intercommunalité
Juridique - Finance
Numérique
Prévention - Sécurité
Ressources humaines
Santé
Séniors
Social
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
Annuler
Délibération 21-2023 - Convention SAFER
04/07/2023
Deliberation 24-2023 - Jures d'assises 2024 - Liste preparatoire
04/07/2023
Deliberation 19-2023 - Autorisation Convention Permis de louer
04/07/2023
Deliberation 27-2023 - Tarification d'un nouveau service EMM
04/07/2023
Deliberation 22-2023 - Designation d'un referent deontologue des elus
04/07/2023
Deliberation 25-2023 - M57
04/07/2023
Deliberation 18-2023 - Creations et Suppressions d'emplois et mise a jour tableau des effectifs
15/06/2023
Deliberation 17-2023 - Elections des delegues pour les elections senatoriales
15/06/2023
AP survilliers
22/05/2023
decret 2023 257 du 6 avril 2023 convocation sénatoriakes-1
21/04/2023
Deliberation 13-2023 - Revision des attributions de compensations
28/03/2023
Délibération 09-2023 - Taux d'imposition 2023
28/03/2023
Délibération 11-2023 - Tarification des services publics communaux 2023
28/03/2023
Deliberation 14-2023 - Subventions aux associations
28/03/2023
Deliberation 07-2023 - Compte de gestion 2022
28/03/2023
Deliberation 10-2023 - Budget primitif 2023
28/03/2023
Deliberation 12-2023 - Durees d'amortissement
28/03/2023
Deliberation 15-2023 - Autorisation Convention Hydrants SAUR
28/03/2023
Deliberation 08-2023 - Compte administratif 2022
28/03/2023
Délibération 10-2023 ANNEXE - Note littéraire Budget Primitif 2023
28/03/2023
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
7
8
9
10
11
12
13
14
15
…
››
Page suivante
»
Dernière page