Aller au contenu principal
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Délibérations / Actes règlementaires
Délibérations / Actes règlementaires
Titre du document
Type
- Tout -
Actes extérieurs à la commune
Décision du Maire
Délibération de Survilliers
Thématique
- Tout -
Association
Commande publique
Communication
Culture - Sport - Loisirs
Économie et emploi
Enfance Jeunesse
Environnement
Espace public - Voirie
Évènementiel
Intercommunalité
Juridique - Finance
Numérique
Prévention - Sécurité
Ressources humaines
Santé
Séniors
Social
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
DÉLIBÉRATION 32-2021 motion fibre optique
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 40-2021 demande de subvention au CD95 vidéoprotection phase 2
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 47-2021 tarification école de musique nouvelles activités
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 55-2021 décision modificative n°1 BUDGET PRINCIPAL
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 63-2021 création emploi apprentissage
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 71-2021Gratuité activités vacances service J&S
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 79-2021 autorisation de mandatement anticipé
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 3-2021 demande de subvention CD95 lecture publique
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 11-2021 débat d'orientation budgétaire
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 19-2021 révision du PLU
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 27-2021 règlement intérieur périscolaire 2021-2022
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 35-2021 bail APSS et fixation montant du loyer
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 43-2021 modification de dénomination voie communale
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 50-2021 nouveaux quotients familiaux
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 58-2021 mise à disposition de locaux communaux aux associations
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 66-2021 remboursement déplacements et repas
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 74-2021 modification statuts CARPF
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 81-2021 création d'emploi PEC
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 6-2021 indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
11/10/2022
DÉLIBÉRATION 14-2021 taux d'imposition
11/10/2022
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
14
15
16
17
18
19
20
21
22
…
››
Page suivante
»
Dernière page