Aller au contenu principal
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Survilliers
Survilliers, notre histoire
Patrimoine
Nouveaux arrivants
Travaux et projets de ville
Vie municipale
Conseil municipal
Comptes rendus des conseils municipaux
Délibérations / Actes règlementaires
Commissions municipales
Syndicats et autres organismes
Élections
Finances de la Ville
L'intercommunalité
La Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Les services de Roissy Pays de France
Infos services
Contacter les services municipaux
Equipements municipaux
Ressources documentaires
Marchés publics
Offres d'emploi
Services et démarches
Cadre de vie et environnement
Eau et assainissement
Déchets, encombrants, tri sélectif
Sécurité
Urbanisme
Voirie et espaces publics
Nuisances sonores et lumineuses
Éducation
Petite enfance - 0-3 ans
Enfance - 3-11 ans
Jeunesse - 11-26 ans
Parentalité
Tenue unique
Solidarité Santé
Le CCAS
Actions sociales
L'heure civique
Seniors
Santé
Economie locale
Annuaire des commerçants
Zones et parcs d'activités
Déplacements
Bus, Train
Taxis
Démarches en ligne
Culture, sport et loisirs
Les grands rendez-vous
Cérémonies commémoratives
Fête de la musique
Feu de la Saint-Jean
Brocante
Vie culturelle
Espace culturel de la Bergerie
Médiathèque intercommunale
Ecole Municipale de Musique
Musée de la Cartoucherie
Sports et vie associative
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Démarches administratives pour les associations
Survilliers et ses environs
PNR Oise Pays de France
Promenades autour de chez vous
La balade de Sorviller
Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Délibérations / Actes règlementaires
Délibérations / Actes règlementaires
Titre du document
Type
- Tout -
Actes extérieurs à la commune
Décision du Maire
Délibération de Survilliers
Thématique
- Tout -
Association
Commande publique
Communication
Culture - Sport - Loisirs
Économie et emploi
Enfance Jeunesse
Environnement
Espace public - Voirie
Évènementiel
Intercommunalité
Juridique - Finance
Numérique
Prévention - Sécurité
Ressources humaines
Santé
Séniors
Social
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
DÉLIBÉRATION 22-2022 actualisation de la TLPE
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 30-2022 approbation du PLU
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 38-2022 tarification exceptionnelle Le Lab
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 46-2022 création d'emplois
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 3-2022 suppressions d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 9-2022 ANNEXE note littéraire budget primitif 2022
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 17-2022 règlement de fonctionnement séjours de vacances 2022
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 25-2022 fixation nombre de représentants CST
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 33-2022 création d'emploi
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 41-2022 instauration commission extraordinaire
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 50-2022 modification statuts CARPF
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 5-2022 annexe ROB 2022 Survilliers
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 12-2022 recrutement 2 agents PIC CARPF
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 20-2022 loyer des logements communaux et locaux commerciaux
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 28-2022 approbation rapport CLECT
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 36-2022 étalement des IRA
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 44-2022 tarif sortie de Noël 2022
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 1-2022 modification organisation du temps de travail
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 8-2022 taux d'imposition 2022
12/10/2022
DÉLIBÉRATION 15-2022 SMDEGTVO adhésion aux compétences facultatives
12/10/2022
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
12
13
14
15
16
17
18
19
20
…
››
Page suivante
»
Dernière page